Netlife 2

Historique de rendement ⁽¹⁾

• 2022 : +2,30%
• 2021 : +1,65%
• 2020 : +1,65%

⁽¹⁾  Rendement du fonds Euro Nouvelle Génération, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux et hors frais éventuels au titre de la garantie décès souscrite. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.

Les versements libres ou programmés et les arbitrages sont possibles à tout moment sur ce fonds en euros.

Pour connaître les conditions d’accès à ce fonds en euros, merci de vous reporter à la rubrique Rendement.

Concernant la politique de distribution, Spirica ne fixe pas de taux minimum garanti. L’assuré du contrat perçoit donc l’intégralité de la participation aux bénéfices (PB) en une seule fois, versée courant le mois de janvier de l’année suivante.

Conseil : En cas de souhait de rachat total en cours d’année, il est préférable de faire un rachat partiel en laissant le minimum prévu dans les conditions générales. L’objectif étant de percevoir le rendement de l’année en cours en janvier de l’année suivante ! En cas de rachat total, le souscripteur perdra le bénéfice du rendement de l’année en cours.

Stratégie d’investissement et orientation de gestion

L’objectif du fonds Euro Nouvelle Génération consiste à viser un taux de rendement supérieur aux fonds en euros classiques (actif général) sur le moyen et long terme.

Il vise une allocation cible investie à 70% en obligations et 30% en placements diversifiés. Cette part de diversification supérieure à celle des fonds en euros classiques est positionnée sur des classes d’actifs diversifiées à la recherche de performance sur le long terme comme l’immobilier, le private equity ou les actions par exemple.

Pour pouvoir investir sur ces placements diversifiés, le fonds Euro Nouvelle Génération présente une garantie annuelle du capital à hauteur de 98% du montant investi.

Pourquoi une garantie du capital à 98% ?

Spirica a déterminé le niveau annuel de garantie optimal à 98% du montant investi afin de répondre à différents enjeux :

• Gagner en souplesse au regard de la règlementation Solvabilité 2, diminuer la volatilité du ratio de solvabilité et des fonds propres constatée avec une garantie à 100%, brute de frais de gestion
• Proposer un fonds euro bénéficiant d’une allocation d’actifs plus diversifiée (actions, capital risque et immobilier)
• Proposer un niveau de protection du capital répondant aux intérêts des souscripteurs sans augmenter la part d’unités de compte requise pour y accéder

Pourquoi des frais de gestion de 2% maximum ?

Des frais de gestion annuels de 2% sont prélevés sur le contrat d’assurance vie, dont :

• 0,7% de frais prélevés au titre de la gestion administrative et commerciale du fonds
• 1,3% de frais supplémentaires

Dans la très grande majorité des cas, le taux de participation aux bénéfices (PB ou rendement) net sera équivalent à celui obtenu aujourd’hui avec des frais de gestion de 0,7%.

A l’inverse, à l’occasion d’une très mauvaise année financière, qui impliquerait un rendement des placements financiers inférieur à 0,7% :

• Si le rendement est compris entre -1,3% et 0,7%, le taux de rendement brut se situerait entre 0% et 2%, et le taux de rendement net entre -2% et 0%
• Si le rendement est inférieur à -1,3%, le taux de rendement brut serait ramené à 0%, et le taux de participation aux bénéfices net serait alors au maximum de -2%, impliquant la mise en œuvre du mécanisme de garantie du capital à hauteur de 98%

Historique de rendement ⁽¹⁾

• 2022 : -7,76%
• 2021 : +4,88%
• 2020 : +1,96%

⁽¹⁾  Rendement du support Croissance Allocation Long Terme, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements fiscaux et sociaux. Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs.

Le support Croissance Allocation Long Terme s’adresse aux épargnants avec un horizon de long terme (8 ans) souhaitant optimiser le couple rendement / risque de leur investissement.

Ce support n’est pas un fonds en euros suivant une gestion à coussin, mais plus proche d’une unité de compte. Il dispose d’une valeur liquidative propre et offre une garantie en capital à 80% du montant investi à l’issue des 8 ans.

• Fonctionnement par « génération » chaque année, une nouvelle génération est commercialisée, avec une garantie s’activant à l’échéance au 31 décembre de la 8ème année
• Accessible dès 25% en unités de compte
• En cas de sortie avant l’échéance, valorisation à la prochaine valeur liquidative, avec un risque de perte en capital
• Pas de prorogation tacite à l’échéance

Stratégie d’investissement et orientation de gestion

Une allocation diversifiée entre différentes classes d’actifs décorrélées des marchés boursiers (Immobilier, Capital risque) en complément des actions :

• Une poche private equity entre 25% et 30% (FCPR Ardian Multi Stratégies par exemple)
• Une poche immobilière entre 25% et 30% (SC Tangram …)
• Une poche actions entre 25% et 30% (Comgest Monde …)
• Une poche obligations et liquidités entre 10% et 25% (BFT Sélection Rendement …)

Quel rendement attendre ?

L’objectif de rendement moyen est fixé entre 3% et 5% nets annuels de frais de gestion, avant prélèvements sociaux et fiscalité. Pour rappel, les frais de gestion de ce support sont de 1% par an. Ces frais seront prélevés directement sur la valeur liquidative du fonds.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Conditions de souscription

La souscription au fonds Croissance Allocation Long Terme doit respecter les conditions suivantes :

• Réservé exclusivement aux nouveaux versements (Versement initial ou versements libres complémentaires) et arbitrages
• Non éligible aux opérations programmées (versements libres programmés, arbitrages programmés et rachats partiels programmés notamment).

Le support Croissance Allocation Long Terme relève d’une typologie à part entière ne répondant pas aux caractéristiques d’une unité de compte. Il bénéficie d’une garantie partielle du capital au terme apportée par l’assureur, et nécessite donc la mobilisation de ses fonds propres.

Dans ce cadre, l’épargnant peut investir maximum 75% de son versement sur Croissance Allocation Long Terme. Les 25% restants devront être placés sur des unités de compte du type SCPI, SCI, OPCI, OPCVM, FCPR, Trackers ou actions en direct. Les unités de compte ne sont pas garanties en capital mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.

L’argent est-il disponible à tout moment ?

Oui. L’épargne est disponible à tout moment et sans pénalités de sortie.

Spirica ne s’engage que sur le nombre de parts de provisions de diversification et sur la valeur minimale de la part de provisions de diversification avant l’échéance de la garantie

En cas de désinvestissement, le souscripteur pourra choisir la « génération » de support sur laquelle il souhaite désinvestir. Le désinvestissement sera traité au prorata des supports par défaut, en l’absence de précision.

En cas de sortie avant l’échéance, la garantie du capital à hauteur de 80% du montant investi ne s’appliquera pas et la valeur de sortie correspondra à la valeur liquidative connue. Le souscripteur peut donc subir une perte sur son capital investi sur le Support Croissance Allocation Long Terme.

La valorisation du support est hebdomadaire.

Les OPCVM (et SICAV), communément appelés unités de compte, sont gérés par des professionnels de la finance, ils sont proposés à tous les épargnants et classés par catégorie (actions, obligations, matières premières, immobilier, zones géographiques, alternatif …).

Nous vous recommandons de diversifier votre assurance vie et d’opter pour le choix de plusieurs unités de compte sur différentes classes d’actifs afin de réduire votre risque.

Les unités de compte présentent un risque de perte en capital et les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter la liste des opcvm disponibles dans Epargne Evolution 2. Les performances affichées sont brutes des frais de gestion du contrat d’assurance vie, hors fiscalité.

Liste des fonds présents dans le contrat en PDF

Modalités d’investissement

• Montant d’investissement maximum : 50% (dérogation possible à 100% sur demande)
• Décote sur le prix des parts : 2% (vs prix d’achat hors assurance vie)
• Montant des loyers perçus : 100%
• Date de jouissance : 1er jour du mois qui suit le mois d’investissement
• Pénalité en cas de rachat ou d’arbitrage avant 3 ans : 3%
• Réinvestissement des loyers de SCPI : la même SCPI

Annexe des SCPI présentes sur le contrat

SCPI disponibles

⁽¹⁾ Le rendement ou taux de distribution est défini comme le dividende brut, avant prélèvements français et étrangers (payés par la SCPI pour le compte de l’associé), versé au titre de l’année n (dont acomptes exceptionnels et quote-part de plus-values distribuées) divisé par le prix de souscription de la part au 1er janvier de l’année n.

Modalités d’investissement 

• Possibilité d’investir à 50% en SCI
• Les SCI supportent des frais d’investissement de 2%

Annexe SCI disponibles dans le contrat

SCI disponibles

⁽¹⁾ Performance brute de frais du contrat avant fiscalité. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Modalités d’investissement

• Possibilité d’investir à 50% en OPCI

Annexe OPCI disponibles dans le contrat

OPCI disponibles

⁽¹⁾ Performance brute de frais du contrat avant fiscalité. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Un ETF pour Exchange Traded Fund, dénommé tracker, est un placement cherchant à suivre le plus fidèlement possible l’évolution d’un indice boursier comme le CAC 40 ou le Dow Jones par exemple. Ils présentent un risque de perte en capital.

Cliquez sur le lien ci-dessous pour consulter la liste des ETF disponibles dans Epargne Evolution 2.

Les performances affichées sont brutes des frais de gestion du contrat d’assurance vie, hors fiscalité et ne reflètent pas les performances futures.

Annexe des ETFs du contrat

Le FCPR (Fonds Commun de Placement à Risque) ou « private equity » (capital risque en français) consiste à investir dans des sociétés non cotées en bourse.

Longtemps réservés aux investisseurs institutionnels, les fonds de private equity (du type FCPR) s’ouvrent aux épargnants particuliers et notamment en assurance vie. Contre un risque de perte en capital, l’investissement promet une rentabilité élevée sur un horizon de placement de 6 à 8 ans minimum.

Pour aller plus loin, consultez la page sur le thème des FCPR : avantages et inconvénients d’investir en assurance vie.

Modalités d’investissement 

• Possibilité d’investir à 100% en FCPR
• Frais d’investissement : 0%
• Montant minimum d’investissement : 1.000€
• Horizon d’investissement recommandé : 8 ans
• Pénalité en cas de rachat ou d’arbitrage avant 5 ans : 5%

FCPR disponibles

⁽¹⁾ Performance brute de frais du contrat avant fiscalité. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Au sein du contrat Epargne Evolution 2, vous pouvez acheter des actions en direct comme vous le feriez sur un compte titres ou un PEA.

114 actions (ou titres vifs) sont disponibles : 61 sociétés cotées à Paris (CAC 40, CAC Next 20 et foncières cotées), 33 sociétés cotées sur l’EuroStoxx 50 et 20 sur les marchés américains (comme Tesla, Google ou Apple, par exemple). Les titres vifs sont des unités de compte qui présentent un risque de perte en capital.

Pourquoi investir en actions dans un contrat d’assurance vie : avantages et contraintes ?

Modalités d’investissement 

• Possibilité d’investir à 100% en actions
• Frais d’investissement et de désinvestissement : majoration et minoration de 0,6% du cours de clôture
• Montant minimum d’investissement par support : 3.000€
• Support de distribution des dividendes : fonds Euro Nouvelle Génération
• Non éligibles aux versements, rachats partiels et aux options de gestion

Annexe des actions du contrat

Le versement initial est affecté sur le fonds en euros jusqu’au terme du délai légal de renonciation d’un mois, qui court à compter de la date de signature du bulletin de souscription.

Par dérogation aux Conditions Générales, le versement initial sur des parts de SCPI ne sera pas investi sur le fonds en euros pendant la durée du délai de renonciation, mais sera investi immédiatement conformément à la répartition indiquée sur le bulletin de souscription.

A tout moment en cours de vie du contrat (après la fin du délai de renonciation), le souscripteur peut mettre en place des versements libres programmés, modifier ses versements ou suspendre ces derniers sur son contrat et cela sans frais ni pénalité.

La mise en place de versements libres programmés est réalisée par prélèvement. Le souscripteur a donc la nécessité de remplir un mandat SEPA accompagné d’un RIB.

Il n’est pas possible de mettre en place des versements libres programmés sur les SCPI et le fonds Croissance Allocation Long Terme.

A l’expiration du délai de renonciation de 30 jours, le souscripteur peut réalise un arbitrage, opération qui consiste à réorienter une partie ou la totalité des supports vers d’autres supports.

L’option de sécurisation des plus values consiste à réaliser automatiquement sur le contrat un arbitrage des plus-values constatées sur un ou plusieurs support(s) vers un fonds de sécurisation comme le fonds en euros (Actif Général de la compagnie d’assurance vie).

L’option peut être mise en place à tout moment durant la vie du contrat.

En cours de vie du contrat le souscripteur peut modifier les fonds de sécurisation, le pourcentage de sécurisation, la liste des supports à sécuriser, ou bien suspendre cette option.

Il s’agit pour le souscripteur de réaliser un arbitrage de l’épargne atteinte sur les supports en unités de compte éligibles à cette option et présents sur le contrat sur lesquels un niveau prédéfini de moins-values a été constaté vers un fonds de sécurisation.

L’arbitrage peut être total ou partiel.

Chaque année, à la date anniversaire du contrat, Spirica procède à un arbitrage de rééquilibrage automatique.

Suite à cet arbitrage sur l’assurance vie, la totalité de la valeur atteinte constituée sur le contrat sera répartie entre les différents supports parmi les supports éligibles conformément à la répartition cible définie lors de la mise en place de cette option.

La date anniversaire du contrat est basée sur sa date d’effet (c’est-à-dire la date de signature du bulletin de souscription).

A tout moment, le souscripteur a la possibilité de mettre en place l’option « investissement progressif » dès lors que le contrat a une valeur supérieure à 10.000 euros. L’« investissement progressif » consiste à planifier des arbitrages depuis le support Fonds en Euros vers une sélection de supports en unités de compte éligibles et selon une périodicité mensuelle.

Les arbitrages d’investissement progressif seront réalisés chaque mois automatiquement, sans frais, pendant la durée que vous aurez définie.

Si vous ne précisez pas de durée limitée lors de la mise en place de l’option, celle-ci prendra fin dès lors que l’épargne en compte sur le support Fonds en Euros sera insuffisante pour traiter l’arbitrage d’investissement progressif.

A tout moment, le souscripteur a la possibilité de mettre en place l’option « investissement progressif » dès lors que le contrat a une valeur supérieure à 10.000 euros. L’« investissement progressif » consiste à planifier des arbitrages depuis le support Fonds en Euros vers une sélection de supports en unités de compte éligibles et selon une périodicité mensuelle.

Les arbitrages d’investissement progressif seront réalisés chaque mois automatiquement, sans frais, pendant la durée que vous aurez définie.

Si vous ne précisez pas de durée limitée lors de la mise en place de l’option, celle-ci prendra fin dès lors que l’épargne en compte sur le support Fonds en Euros sera insuffisante pour traiter l’arbitrage d’investissement progressif.

Les rachats partiels programmés peuvent être mis en place en cours de vie du contrat dès l’expiration du délai de renonciation s’ils n’ont pas été indiqués dans le bulletin de souscription.

A noter que l’assureur du contrat applique les prélèvements sociaux et fiscaux sur les montants définis, le montant net versé au souscripteur est donc potentiellement différent pour chaque échéance.

Les rachats partiels programmés sont suspendus si le souscripteur demande une avance. Il est alors informé par l’assureur de cette suspension.

Le paiement s’effectuera au crédit d’un compte bancaire ouvert au nom du souscripteur et uniquement par virement.

Le rachat total est possible à tout moment. La compagnie d’assurance exige de motiver le rachat si le contrat a moins de 3 ans et est en moins-value ou si le dernier versement a moins de 12 mois ou si le montant du rachat total est supérieur à 150.000 euros.

Dès lors que le contrat a une durée courue supérieure à 6 mois et en cas de rachat total, le bénéficiaire peut demander le service d’une rente viagère réversible ou non, dont le montant est fonction de la valeur (capital versé au bénéficiaire suite au rachat total), du tarif en vigueur à la date de liquidation, de l’âge du bénéficiaire de la rente au moment de cette liquidation ainsi que du taux de réversion retenu (60 % ou 100 %) et de l’âge du bénéficiaire de cette réversion au moment de la demande et de toute autre condition applicable à la date de la liquidation de la rente.

A l’expiration d’une période de 6 mois à compter de la date d’effet du contrat, une avance, d’un montant minimum de 2.000 euros, peut être consentie par l’assureur Spirica.

En présence d’une avance, l’épargne gérée sur le contrat continue à être rémunérée en totalité.

Si le montant de l’avance à rembourser devient supérieur à 80% de la valeur de rachat du contrat, l’assureur demandera au souscripteur le remboursement de tout ou partie de l’avance afin d’être de nouveau conforme au critère des 60% maximum de la valeur du contrat.

Si le remboursement demandé n’est pas effectué dans un délai d’un mois, l’assureur sera en droit de procéder automatiquement au rachat partiel ou total du contrat en sa faveur, afin de rembourser le montant de l’avance.