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Assurance de prêt : garanties et options de l’assurance emprunteur

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Publié le 15.06.2020 – Mis à jour le 15.06.2022

Avant de souscrire une assurance emprunteur, nous vous conseillons fortement de parcourir cette page pour comprendre l’importance des garanties et des options.

Les garanties de l’assurance de prêt immobilier

Décès, PTIA, IPT et ITT

Les garanties d’un contrat d’assurance de prêt immobilier se présente souvent de la façon suivante :
Une garantie obligatoire couvrant les risques :

Décès
Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (ou le risque décès seul pour les assurés dépassant un certain age lors de l’adhésion) dite garantie de base

Ainsi que des garanties facultatives couvrant les risques :

Invalidité Permanente Totale (IPT)
Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT)

Dans certains contrats, la garantie Incapacité Temporaire Totale de travail ne peut être souscrite qu’en complément de la garantie Invalidité Permanente Totale et en cas de souscription de la seule garantie facultative Invalidité Permanente Totale, il est impossible par la suite de souscrire la garantie Incapacité Temporaire Totale de travail.

En savoir plus sur les garanties

L’assuré présentant une Perte Totale et Irréversible d’Autonomie est défini comme étant dans l’impossibilité absolue et définitive, suite à une maladie ou un accident garanti, de se livrer à une occupation ou un travail quelconque lui procurant gain ou profit, et dont l’état nécessite l’assistance d’une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie courante.
L’état de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie est souvent déterminé par les médecins de l’assureur par expertise médicale et non directement par la Sécurité Sociale.

Est considéré en état d’Incapacité Temporaire Totale de Travail, l’assuré qui se trouve, par suite de maladie ou d’accident, dans l’impossibilité physique totale, constatée par une autorité médicale compétente, de continuer son travail même de surveillance ou de direction. Dans ces conditions, l’assureur intervient après application de la franchise contractuelle choisie par l’assuré au moment de l’adhésion. Toutefois les décisions prises par la sécurité sociale ne s’imposent pas à l’assureur

L’assuré est considéré en état d’Invalidité Permanente Totale si, à la suite d’un accident ou d’une maladie (survenu(e) pendant la période de garantie et à l’origine d’un état de santé consolidé), il est atteint d’une perte de capacité définitive, d’au moins 66%.

Enfin, la garantie Invalidité Permanente Partielle est rarement proposée dans les contrats individuels à tort car elle concerne les assurés ayant une invalidité entre 33% et 66%. Un tel handicap n’est pas sans conséquence sur le devenir professionnel de l’assuré.

Ne pas oublier de vérifier les limitations de garanties, elles peuvent, par exemple, plafonner le montant assuré soit de façon mensuel ou global.

Exemple

Dans certains contrats, le montant assuré est plafonné à :

6.000 € par mois et par assuré pour la garantie Incapacité Temporaire Totale de Travail
500.000 € par Adhérent pour les garanties Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Invalidité Permanente Totale

Si vous avez un risque aggravé de santé et que vous avez des difficultés à emprunter, Patrimea peut vous aider avec la convention AERAS. Contactez nous pour en savoir plus !

Les options de l’assurance de prêt immobilier

L’option revente

Cette option a pour objet de prendre en charge la moins-value consécutive à la revente de la résidence principale située généralement en France métropolitaine intervenant pendant une durée fixée après l’adhésion du contrat et à la suite de l’un des faits générateurs suivants :

Licenciement
Mutation professionnelle imposée par l’employeur pour toute personne selon critères
Divorce

Elle peut être intéressante selon si le montant garanti est plafonné ou pas.

L’option chômage

Elle garantit à l’assuré, ayant perdu son emploi par suite :

D’un licenciement économique
D’un départ négocié pour motif économique
D’un licenciement pour inaptitude suite à maladie ou accident
De certaines démissions clairement délimitées

et bénéficiant d’une indemnisation du Pôle Emploi ou équivalent, le versement d’une somme d’argent dit forfait mensuel garanti, dans la limite de 100% des échéances du dossier de financement couvert.

Si vous choisissez cette option, il faudra tenir compte du délai de franchise entre le moment où vous perdez votre emploi et le moment où vous commencez à être indemnisé. De plus, vous devrez vérifier la durée pendant laquelle vous allez bénéficier de cette indemnisation. Cela varie d’une année à quatre années consécutives et jusqu’à cinq voire six années de durée non consécutives.

Patrimea propose dans ses contrats d’assurances de prêt d’autres options qui peuvent prendre en charge des catégories professionnelles particulières comme les médecins spécialistes, chirurgiens ou chirurgiens-dentistes, et vétérinaires. Mais aussi des options prenant aussi en charge des types de maladie comme des dépressions ou des problèmes de dos.

De même, Patrimea vous conseillera dans le choix de la meilleure assurance de prêt si vous êtes contrôleur aérien, pilote de ligne, personnel navigant technique ou personnel navigant commercial.

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